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Version 2026-09
Éditeur du site
Le site est en phase d'ouverture : l'identité complète de l'éditeur sera publiée ici avant la mise en service.
Hébergement
Le site et ses données sont hébergés par Railway Corporation. Les serveurs applicatifs, la base de données et le stockage de fichiers sont situés dans l'Union européenne (région d'Amsterdam, Pays-Bas).
Nature du service
Le Panier Français est un intermédiaire technique de mise en relation entre des producteurs agricoles et alimentaires français et des consommateurs. Les ventes sont conclues directement entre le client et le producteur ; la plateforme n'est pas partie à ces contrats et n'encaisse aucun paiement.
Médiation de la consommation
Les coordonnées du médiateur de la consommation seront publiées ici avant la mise en service.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Pour exercer vos droits : privacy@mon-panier-francais.fr.
Propriété intellectuelle
La marque, la charte graphique et le code du site sont protégés. Les photographies et textes des fiches producteurs restent la propriété de leurs auteurs, qui autorisent leur diffusion sur la plateforme.